Le Conseil Municipal d'Haubourdin

Le Conseil Municipal d'Haubourdin 

Le mercredi 09 décembre 2015

à 19h00

salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

1- Désignation du secrétaire de séance

2- Procès-verbal du Conseil Municipal du 16 septembre 2015

3- Décisions de Monsieur le Maire prises par délégation du Conseil Municipal

4- Délégations du Conseil Municipal au Maire au titre de l'article L2122-22 du Code Générale des Collectivités Territoriales

5- Budget 2015 - subventions aux associations

6- Budget annexe pour certaines activités du Centre Culturel Paul-André Lequimme - année 2015 - décision modificative n°1

7- Budget 2015 - Décision modificative n°2

8- Budget 2016 - Débat d'Orientations Budgétaires

9- Admission en non valeur

10- Recensement de la population - rémunération des agents recenseurs, du coordonnateur communal et du correspondant répertoires d'immeubles localisés

11- Régime des astreintes - filière technique

12- Demande de subvention - rénovation salle Lisbonne

13- Tarifs - location équipements sportifs

14- Frais d'enterrement pris en charge par la ville pour obsèques des personnes isolées, en situation précaire ou sans domicile fixe

15- Tarifs cimetière

16- Tarifs des droits de place

17- Tarifs de location des salles municipales

18- Location de salle municipales - tarifs 31 décembre

19- Adhésion à l'Union Régionale des Associations Culturelles et Educatives du Nord Pas de Calais

20- Centre Culturel Paul-André Lequimme - tarifs de l'atelier d'arts plastiques adultes

21- Tarifs de location de salle et de matériel Centre Culturel Paul-André Lequimme

22- Compte-rendu d'activités et compte administratif 2014 Sivom Métropolitain des Réseaux de Transport et Distribution d'Energies

23- Fonds de Participation des Habitants et Nos Quartiers d'Eté

24- Rapport d'activités et compte administratif 2014 - Sivom aménagement du bassin de la Tortue

25- Motion de soutien à la candidature de la Ville de Paris à l'Organisation des Jeux Olympique et Paralympiques d'été de 2024

26- Composition des commissions municipales - remplacement de certains membres

27- Bourses au permis de conduire et au BAFA

28- Convention d'indemnisation 8 Avenue Saint Nicolas

29- Suppression occasionnelle du repos dominical dans le commerce de détail - avis du Conseil Municipal

30- Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale - fusion de la communauté de communes des Weppes avec la Métropole de Lille - avis du Conseil Municipal

31- Armement de la police municipale en armes de catégorie B

Questions diverses

Comptant sur votre présence