2 Décembre 2016
Le Conseil Municipal d'Haubourdin
Mercredi 7 décembre 2016
à 19h00
salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
2016-12-07 / Désignation du secrétaire de séance
2016-12-07 / Procès-verbal du Conseil Municipal du 28 septembre et du 5 octobre 2016
2016-12-07 / Décisions de Monsieur le Maire prises par délégation du Conseil Municipal
2016-12-07 / Budget 2016 - subventions aux associations
2016-12-07 / Budget 2016 - Décision modificative n° 3
2016-12-07 / Admission en non valeur
2016-12-07 / Recensement de la population - rémunération des agents recenseurs, du coordonnateur communal et du correspondant répertoires d'immeubles localisés
2016-12-07 / Frais d'enterrement pris en charge par la ville pour les obsèques des personnes isolées, en situation précaire ou sans domicile fixe
2016-12-07 / Tarifs cimetière
2016-12-07 / Tarifs des droits de place
2016-12-07 / Tarifs de location des salles municipales
2016-12-07/ Tarifs de location de salles et de matériel Centre Culturel Paul-André Lequimme
2016-12-07 / Tarification des opérations financières : régie de recettes du Centre Culturel
2016-12-07 / Tarifs - location équipements sportifs
2016-12-07 / Rénovation salle de sports Lisbonne
2016-12-07 / Convention entre la Ville d'Haubourdin et ILEO (MEL)
2016-12-07/ Rapport d'activités et compte administratif 2015 SIVOM aménagement du bassin de la Tortue
2016-12-07/ Rapport sur la gestion des ressources humaines de la Métropole Européenne de Lille
2016-12-07/ Fusion entre I'USAN et le SIABNA - approbation du périmètre et des statuts du nouveau syndicat mixte issu de la fusion
2016-12-07/ Désignation des délégués au comité de bassin et au collège électoral du nouveau syndicat mixte issu de la fusion au 1 er janvier 2017 entre I'USAN et la SIABNA
2016-12-07/ Désaffiliation du SDIS au Cdg59 - avis du Conseil Municipal
2016-12-07 / Budget 2017 Rapport sur les Orientations Budgétaires
2016-12-07 / Tarif les Belles Sorties
2016-12-07 / Personnel municipal
2016-12-07 / Frais de déplacement : l'indemnité kilométrique vélo
2016-12-07 / Indemnités des élus
2016-12-07 / Débat sur les orientations générales du règlement local de publicité de la Métropole Européenne de Lille
2016-12-07 / Signature accord de groupement PIA Jeunesse
2016-12-07 / Charte de la gestion urbaine et sociale de proximité
Question diverses
Comptant sur votre présence