Le Conseil Municipal d'Haubourdin

Le Conseil Municipal d'Haubourdin

Mercredi 28 septembre 2016

à 19h00

salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

2016-09-28 / 1 Désignation du secrétaire de séance

2016-09-28 / 2 Procés verbal du Conseil Municipal du 22 juin 2016

2016-09-28 / 3 Décisions de Monsieur le Maire prises par délégation du Conseil Municipal

2016-09-28 / Composition des commissions municipales : remplacement

2016-09-28 / Budget -autorisation de programme

2016-09-28 / Budget supplémentaire 2016

2016-09-28 / Budget 2016 -subventions complémentaires

2016-09-28 / Admission en non valeur

2016-09-28 / Repas du 11 novembre

2016-09-28 / Personnel municipal : création de poste

2016-09-28 / Avenant Contrat Enfance Jeunesse

2016-09-28 / Fonds de concours - Métropole Européenne de Lille - salle de sports collectifs Lisbonne

2016-09-28 / Tarifs de la bibliothéque municipale : suppression des pénalités de retard

2016-09-28 / Groupement de commandes pour l'installation ou l'extension d'un systéme de vidéoprotection sur les communes de Loos, Haubourdin et Emmerin

2016-09-28 / Syndicat Mixte du SAGE de l‘Escaut - demande d'affiliation volontaire au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord

2016-09-28 / Dérogation occasionnelle au repos dominical dans le commerce de détail pour l‘année 2017 - avis du Conseil Municipal 

2016-09-28 / Entente conventionnelle entre les villes de Loos et d'Haubourdin et le CCAS d‘Haubourdin - production des repas pour les services de restauration collective

2016-09-28 / Cession du foncier 2 rue Florimond Crépin (Maison Bleue)

2016-09-28 / Projet d'aménagement du foncier sis 22 rue du Général Dame

2016-09-28 / Indemnités des élus

Question diverses

Comptant sur votre présence